Archive for Vie Consulaire

Infolettre Nº31 -Janvier 2024 – Annie Michel, Conseillère des Français de l’étranger – Bourses, élections européennes, augmentation du plafond de la sécurité sociale et du Smic, enseignement

Chères et Chers Compatriotes,
 
Après les inondations catastrophiques, les actes terroristes d’une atrocité impensable qui ont provoqué tant de souffrances humaines en Israël comme à Gaza, les guerres d’invasions territoriales (Ukraine) dignes d’un autre siècle, l’année 2023 laissera dans les esprits une empreinte indélébile de souffrances, de drames et d’inquiétude.

Je souhaite que 2024 vous offre de belles aventures, beaucoup d’amour, d’amitié et de solidarité, cette dernière étant, comme l’écrit Victor Hugo, « une idée universelle ». Pour nous qui sommes Français de l’étranger, de passage temporaire ou immigrants dans un pays d’accueil, elle reste la meilleure thérapie individuelle au profit d’une guérison collective de l’ensemble des habitants de la Terre.

Notre Consul général Jérémie Robert est appelé à l’Élysée et devient Conseiller Afrique. Nous le félicitons pour cette belle promotion et lui souhaitons bonne continuation. Damien Laban, notre Consul adjoint, assurera l’intérim. Bienvenue au nouveau Conseiller culturel Mohamed Bouabdallah qui s’installera à Villa Albertine.

Comme toujours, je reste à votre disposition pour toute aide dont vous auriez besoin concernant, plus particulièrement, la retraite française nationale, la couverture médicale dont celle de la CFE et sa catégorie aidée, la Mutuelle de l’Éducation nationale (MGEN), l’enseignement (français ou américain), le retour en France. Je vous propose des permanences de 15 mn en visio ou par téléphone les lundi 8 et mardi 9 janvier entre 9h et 12h. Il suffit que vous preniez rendez-vous par courriel en me précisant l’objet de votre demande.  

Espérons que l’année à venir sera sereine et fructueuse pour chacune et chacun d’entre vous, je vous souhaite une bonne santé. 

Bien amicalement,

Annie Michel
Conseillère des Français de l’étranger
 
Activités consulaires 1. Première campagne des bourses scolaires 2024-2025 

L’ouverture de cette première campagne commence aujourd’hui, 2 janvier 2024. 

 Les familles intéressées résidant dans la circonscription (NY, NJ, CT et Bermudes) et ayant un enfant scolarisé dans un établissement relevant de l’AEFE (Agence pour l’enseignement français à l’étranger) « doivent déposer leur dossier à l’occasion d’un entretien obligatoire avec le service social du consulat (1 seul créneau de rendez-vous par famille, seule la présence d’un des deux parents est nécessaire) ». Il est conseillé de prendre rendez-vous le plus tôt possible et avant le 16 févier 2024. 

Attention : « Seuls les cursus français de ces établissements relevant de l’AEFE sont éligibles et non les cursus internationaux IB (International Baccalauréat). »  

Consultez la page consacrée à l’enseignement français à New York. Ici
Source :Consulat général de France à New York – Ici  

2. Pour rappel : prolongation des visas E1 et E2  

La durée de validité des visas Entrepreneurs (E1) et Investeurs (E2) pour les ressortissants français est passée de 25 mois à 48 mois pour toute demande effectuée depuis le 16 novembre 2023.  

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à écrire à ParisEVisaApplications@state.gov 

Source : Ambassade et consulats des États-Unis d’Amérique en France – Ici  

3. Élections européennes : Vote le samedi 8 juin  

À l’approche des élections européennes de 2024, il est crucial pour les Français résidant à l’étranger de comprendre le processus électoral et de s’assurer qu’ils peuvent exercer leur droit de vote. Les élections européennes offrent aux citoyens européens la possibilité de choisir leurs représentants au Parlement européen, et pour le continent américain et dans les Caraïbes, le scrutin est prévu pour samedi 8 juin 2024 (dimanche 9 juin en France). 

Avant le 3 mai 2024 : mise à jour de l’inscription sur la LEC (Liste Électorale Française). 

Vous pourrez voter à l’urne ou par procuration. 

Source : Le Consulat général de France à New York- Ici 

4. Enseignement 

Étudiants qui partent en France pour l’université : ParcourSup 2024 : dates à connaître  

Rappel : ParcourSup est la plateforme nationale de préinscription en première année de l’enseignement supérieur. Tous les lycéens souhaitant s’inscrire en première année de l’enseignement supérieur français doivent constituer un dossier et formuler des vœux selon un calendrier défini. Il est possible de formuler jusqu’à 10 vœux (avec la possibilité d’indiquer également des sous-vœux pour certaines formations).

Du 17 janvier au 3 avril inclus : inscription sur la plateforme, constitution du dossier et formulation des vœux
14 mars : dernier jour pour formuler des vœux
3 avril : dernier jour pour finaliser le dossier avec les éléments demandés par les formations et pour confirmer chacun des vœux. 
Source : Gouvernement français – Parcoursup –Ici 

Enseignement public français 

Un décret du 29 novembre 2023 fixe la mise en place d’un stage obligatoire du 17 au 28 juin 2024 pour les élèves de seconde générale et technologique. 

Source : Gouvernement français, Service-public- Ici France 

5. Sécurité sociale, augmentation du plafond au 1er janvier 2024

Pour rappel, l’URSSAF (Unions de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales) collecte et répartit les cotisations et contributions sociales qui financent l’ensemble du système de Sécurité sociale.

Dès le 1er janvier 2024, le plafond annuel de la Sécurité sociale a été augmenté de 5,4% par rapport au niveau de 2023 et a été fixé à 46 368 €. Le plafond mensuel s’élève à 3 864 €.

« Le plafond de la Sécurité sociale correspond au montant maximal des rémunérations ou gains à prendre en compte pour le calcul de certaines cotisations, principalement les cotisations d’assurance vieillesse de base et sert également de référence pour la définition de l’assiette de certaines contributions et le calcul des droits sociaux », comme la catégorie aidée de la Caisse des Français de l’Étranger (CFE).

Les valeurs du plafond de la sécurité sociale pour 2024 sont les suivantes :
Annuel : 46 368 €
Trimestriel : 11 592 €
Mensuel : 3 864 €
Journalier : 213 €
Horaire : 29 €

Source : l’URSSF (Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et d’allocations familiales) – Ici 

6. Augmentation du SMIC (Salaire MInimum de Croissance) 

Au 1er janvier 2024, la hausse du SMIC est de + 1,13 %. Elle constitue la revalorisation automatique du mois de janvier. 

« Le SMIC est le salaire minimum horaire en dessous duquel il est interdit de rémunérer un salarié en France. Il assure la garantie du pouvoir d’achat et le développement économique des salariés les plus faibles ». 

Les nouveaux montants à partir de janvier 2024 :
Smic net au 1er janvier 2024 : 1 398,69 €
Smic brut au 1er janvier 2024 : 1 766,92 €
Smic horaire net au 1er janvier 2024 : 9,22 €
Smic horaire brut au 1er janvier 2024 : 11,65 € 

Source : Gouvernement français, Service-public- Ici 

7. Quelques dates à retenir pour janvier 2024   

Samedi 13 janvier – 19h30 « Formidable ! Aznavour » 

Ce spectacle met en scène  l’incroyable carrière de Charles Aznavour qui nous laisse en héritage un patrimoine musical universel, très riche en magnifique textes de chansons, célébré pour son 100e anniversaire. 
Production & Direction artistique : Gil Marsalla
Chant : Jules Grison
Arrangements Orchestre Symphonique : Nobuyuki Nakajima
Le Town Hall, 123 West 43e rue (entre 6th Avenue et Broadway)

Mercredi 17 janvier de 9h à 12h00 – Permanence juridique en droit de la famille au consulat par Maîtres Hélène Carvallo et Anne-Carole Plaçais. 

Pour obtenir un rendez-vous pour un entretien individuel à titre gracieux d’une durée maximale de 15 minutes, vous êtes invités à contacter le Service social du Consulat par courriel à social.new-york-cslt@diplomatie.gouv.fr en précisant vos prénom, nom et numéro de téléphone.

Source : Consulat général de France à New York Ici  

Mercredi 17 janvier de 14h à 17h20 – Permanence juridique en droit de l’immigration sur réservation pour répondre, à titre gracieux, à vos interrogations.

Pour obtenir un rendez-vous pour un entretien individuel d’une durée maximale de 15 minutes avec Maître Pierre-Georges BONNEFIL, vous êtes invités à contacter le Service social du Consulat général par courriel à social.new-york-cslt@diplomatie.gouv.fr en précisant vos prénom, nom et numéro de téléphone.

Source : Consulat général de France à New York – Ici 

Dimanche 28 janvier de 15.30 à 17h30 : Traditionnelle « galette » organisée dans le Flatiron district par l’association Français du Monde-ADFE. Venez en famille pour ce moment très convivial pour déguster de délicieuses galettes confectionnées par les membres du Bureau. Des activités pour les enfants seront également proposées. Pour plus d’informations et la réservation obligatoire, contactez par courriel (adressé avant le 26 janvier) fdm.newyork@gmail.com (le nombre de place est limité).

Vendredi 26 janvier, projection du film (avec sous-titres anglais) « Je verrai toujours vos visages » de Jeanne Herry, à 18h45 au Myales Cinema de Harlem (343 Lennox Avenue). Plus d’informations – Ici 
 
 Le rôle de cette infolettre est de pure information. Tous ces articles mentionnent les sources à consulter. Il convient de s’y reporter, soit pour vérifier l’information, en cas de besoin, soit pour en apprendre davantage.
 
Annie Michel
Conseillère des Français de l’étranger
New York, Connecticut, New Jersey et Bermudes
anniemichel.afe@gmail.com

Webinaire sur la protection sociale offerte par la Caisse des Français de l’Etranger (CFE) du jeudi 14 janvier 2020

Pour celles et ceux d’entre vous qui n’auraient pas pu le suivre en direct ou qui souhaiteraient le réécouter, vous pouvez retrouver la vidéo de 58 minutes du webinaire en cliquant sur ce lien ou en copiant-collant le lien ci-dessous dans votre navigateur :

https://teams.microsoft.com/l/meetup-join/19%3ameeting_NzY1MzM0NGUtZTQ1NC00MTQyLWE0NmMtMGUzMmIwM2JiMWMx%40thread.v2/0?context=%7b%22Tid%22%3a%2297b636b6-c27b-4241-bf4f-cd4b26885377%22%2c%22Oid%22%3a%22a0ae7bd3-525a-43eb-bb1f-89970dd387c0%22%2c%22IsBroadcastMeeting%22%3atrue%7d

Voici les consignes de connexion : Une fois arrivé sur cette page:

Cliquez sur le lien “Regarder sur le web à la place” ou “Watch on the web instead”.
Lorsque la fenêtre suivante s’ouvre, 

Cliquez sur “Participer de manière anonyme” ou “Join anonymously”.

Vous pouvez également consulter le document PDF de la présentation.

Si la présentation et les réponses aux questions posées dans le chat ne répondent pas à vos interrogations, n’hésitez pas à nous envoyer vos questions (email: fdm.newyork@gmail.com). Nous les transmettrons à la CFE ou aux administrateurs qui étaient présents jeudi, à savoir Annie Michel et Julien Ducourneau, tous les deux membres de la section de New York de notre association.

Visioconférence avec la sénatrice des Français de l’étranger Claudine Lepage le samedi 20 juin 2020 à 10 h 30.

La sénatrice Claudine Lepage, qui est également Présidente de l’association Français du monde-Adfe, nous parlera des mesures spécifiques adoptées par le Gouvernement français pour soutenir les Français de l’étranger touchés par la pandémie de Covid-19, sur le plan social, en matière d’aide à la scolarité ou sur le plan économique, ainsi que des aides au retour en France.
Nos conseillers consulaires Annie Michel et Julien Ducourneau seront également en ligne pour répondre aux questions intéressant plus particulièrement les Françaises et Français de la circonscription de New York, du New Jersey et du Connecticut.
Pour participer à cette visioconférence, veuillez vous inscrire en écrivant à fdm.newyork@gmail.com . Nous vous enverrons le lien Zoom avant le début de la présentation.
Vous pourrez poser vos questions pendant la conférence en utilisant la fonction « chat », mais nous vous recommandons vivement de nous envoyer vos questions par écrit à l’avance.
Bien cordialement,
Le Bureau de la Section de New York de Français du monde-Adfe

Informations pour les Français pendant la pandémie de Coronavirus

Chères et chers compatriotes,

En cette période d’incertitude et, pour certains d’entre vous, de grande inquiétude, l’Association Français du monde-ADFE tient à vous assurer de sa solidarité et de son soutien. Nous sommes tous concernés par cette crise d’une gravité exceptionnelle et nous vous souhaitons beaucoup de courage et de résilience pour la traverser.

A cet égard, nous avons pensé utile de vous informer des mesures spéciales qui ont été prises par les pouvoirs publics pour aider les Françaises et Français expatriés à mieux faire face aux difficultés qu’ils peuvent rencontrer.

1. Aide au retour en France

Par un amendement au projet de loi sur les conséquences du COVID-19 adopté le 21 mars 2020, l’Assemblée nationale a suspendu, pour les expatriés qui rentrent en France entre le 1er mars et le 1er juin, le délai de carence de trois mois habituellement appliqué avant de pouvoir bénéficier de l’assurance maladie et maternité.
Nous espérons que cette mesure sera prorogée si l’état d’urgence sanitaire est maintenu au-delà du mois de juin.

2. Délai supplémentaire pour l’envoi des certificats de vie demandés par l’Assurance retraite

En raison des mesures de confinement prises dans plusieurs pays, l’Assurance retraite, qui gère désormais les certificats de vie, a décidé que les assurés qui ont reçu leur certificat d’existence entre décembre et mars bénéficieront de deux mois supplémentaires pour le renvoyer. Durant ce délai, l’Assurance retraite continuera de verser les pensions sans justificatif et sans qu’il soit nécessaire d’en faire la demande.
Nous espérons là aussi que ce délai sera prorogé si l’état d’urgence sanitaire est maintenu au-delà du mois de juin.

3. Le Consulat général de France à New York a mis en place une Foire aux questions pour répondre à toutes les questions que vous pouvez vous poser au sujet de la crise du coronavirus.

Nous recommandons tout particulièrement aux étudiantes et étudiants français aux États-Unis de consulter les recommandations faites par le Consulat général à leur intention (https://newyork.consulfrance.org/Coronavirus-FAQ)

4. Bon à savoir si vous dirigez une petite ou moyenne entreprise ou une start-up

Les sociétés immatriculées en France sont susceptibles d’être éligibles au plan de soutien d’urgence aux TPE/PME/ETI de Bpifrance. Par ailleurs, le gouvernement français a annoncé des mesures fiscales et de soutien aux acteurs économiques. Voir https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises#

Les sociétés immatriculées aux Etats-Unis (sociétés de droit américain et filiales d’entreprises françaises implantées aux Etats-Unis) peuvent quant à elles se rapprocher des organismes fédéraux et locaux américains. Pour les PME en particulier, voir : https://www.sba.gov/page/coronavirus-covid-19-small-business-guidance-loan-resources

Si vous avez des questions et souhaitez être mis en contact avec nos conseillers consulaires, merci de nous écrire à fdm.newyork@gmail.com

Avec nos plus cordiales salutations,

Le Bureau de la Section de New York
de Français du Monde-ADFE

Participations aux Comités Consulaires du 9 novembre 2016

Le président et le vice-president de FdM-ADFE vous représentaient aux réunions du Comité Consulaire des Bourses scolaires et du Comité Consulaire pour le Protection et l’Action Sociale le mercredi 9 novembre. Nos deux conseillers consulaires Annie Michel et Julien Ducourneau étaient également présents. Vous pouvez lire un compte-rendu sur le site du Consulat.

Elections 2017 en France

Deux bonnes nouvelles: Accès facilité à la couverture médicale de la Caisse des Français de l’Etranger jusqu’au 28 février 2017, et remise des passeports pour nos compatriotes éloignés d’un consulat

Suspension de la rétroactivité des cotisations d’assurance maladie et maternité de la Caisse des Français de l’Etranger pour une période de trois mois (1er décembre 2016 au 28 février 2017).

Actuellement, pour les personnes âgées de plus de 35 ans, si la demande d’affiliation est présentée plus de deux ans après le premier jour d’expatriation, un droit d’entrée équivalent au maximum à 2 années de cotisations est demandé pour l’assurance maladie et maternité.

La dernière suspension de la rétroactivité a eu lieu en 2008. Nombreux sont ceux qui devraient donc pouvoir rejoindre la CFE à moindre coût, en profitant de cette suspension exceptionnelle.

Toutes les modalités permettant de bénéficier de cet avantage seront communiquées fin novembre 2016 sur le site de la CFE.

 

Nouvelle liste des consuls honoraires habilités à remettre des passeports à leur titulaire

Conformément à l’article 10 du décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005, les passeports peuvent être remis aux demandeurs au lieu de dépôt de la demande ou à l’occasion d’une tournée consulaire ou par un consul honoraire habilité à cette fin. Le choix du mode de remise du passeport doit être effectué lors du dépôt de la demande.

Un arrêté du 29 septembre 2016 fixe la nouvelle liste des consuls honoraires habilités à remettre des passeports à leur titulaire.

Pour les Etats-Unis, il s’agit des consuls honoraires à Albuquerque (Nouveau-Mexique). Anchorage (Alaska), Austin (Texas), Boise (Idaho). Buffalo (New York). Charleston (Caroline du Sud). Charlotte (Caroline du Nord). Cincinnati (Ohio). Cleveland (Ohio). Dallas (Texas). Denver (Colorado). Des Moines (Iowa). Detroit (Michigan). Dubois (Wyoming). Greenville (Caroline du Sud). Hamilton (Bermudes), Hartford (Connecticut). Hattiesburg (Mississippi). Honolulu (Hawaï). Indianapolis (Indiana). Jacksonville (Floride). Kansas City (Missouri). Lafayette (Louisiane). Las Vegas (Nevada). Little Rock (Arkansas). Louisville (Kentucky).
Minneapolis (Minnesota). Missoula (Montana). Mobile (Alabama). Nashville (Tennessee). Nassau (Bahamas). Norfolk (Virginie). Oklahoma City (Oklahoma). Omaha (Nebraska). Orlando (Floride). Philadelphie (Pennsylvanie). Phoenix (Arizona). Pittsburgh (Pennsylvanie). Portland (Oregon). Princeton (New Jersey). Raleigh (Caroline du Nord). Sacramento (Californie). Saint-Louis (Missouri). Salt Lake City (Utah). San Antonio (Texas). San Diego (Californie). San Juan (Porto Rico). Savannah (Géorgie). Seattle (Washington). Shreveport (Louisiane). Tampa (Floride). Virginia City (Nevada).

Pour le Consulat de New York, nous notons en particulier: Buffalo (New York). Hamilton (Bermudes). Hartford (Connecticut), Princeton (New Jersey).